Que risque-t-on à insulter son boss en public ?
"Pov’ c… ", "Espèce de f… ", "emmer…". Comme dans les vestiaires de foot, les noms d’oiseau ne s’arrêtent aux portes des entreprises. Tout le monde à plus ou moins ouvertement un jour craché sur son boss. Mais que risquez-vous à insulter votre patron en public ?
Et la liberté d’expression bordel ? « En entreprise, on peut dire ce que l’on veut mais si on ne peut pas prouver ce que l’on avance, alors ce sera considéré comme un abus et donc passible d’une sanction », explique Éric Rocheblave, avocat spécialisé en droit du travail. Comme Serge Aurier, le fameux joueur du PSG devenu célèbre pour ses frasques à propos de son coach, vous risquez d’abord une mise à pied à titre conservatoire en attendant le verdict. Cette sanction prise par votre employeur pouvant aller de l’avertissement au licenciement pour faute grave. Donc si vous traitez votre boss de "connard" ou de "voyou", à vous, devant le conseil de prud’hommes, d’apporter la preuve de ce que vous avancez. Du moins, voilà pour la théorie car en pratique, les choses sont évidemment plus nuancées.
Tout dépend de… l’insulte
En fait, insulter son boss n’a pas la même portée selon la teneur des propos tenus, leur récurrence, les circonstances, le lieu de la juridiction compétente, la position hiérarchique mais aussi l’ancienneté dans la boîte. « Selon que vous êtes cadre ou ouvrier, les juges n’apprécieront sans doute pas vos propos de la même manière. Un cadre est sensé montrer l’exemple », illustre Me Rocheblave. De même, ils apprécieront les circonstances. Ainsi ils prennent en compte la situation du salarié et les éventuelles pressions ou harcèlement dont il a fait l’objet et qui peuvent expliquer un dérapage verbal. Et puis, ce qui peut être considéré comme une insulte à Marseille peut avoir une connotation limite affectueuse dans le Nord. N’est-ce pas biloute !
Le piège des réseaux sociaux
Maintenant, passons aux insultes proférées sur les réseaux sociaux comme Facebook, Twitter ou autre Periscope (qui n’en finit pas de remercier Serge Aurier pour la publicité gracieuse). « Publier des insultes en rapport avec son entreprise et/ou son employeur sur son mur Facebook ou tout autre réseau social revient à les rendre accessibles au plus grand nombre. À court terme, l’auteur risque le licenciement pour faute grave mais encourt également un risque au pénal. Soit jusqu’à 12 000 euros d’amende pour une injure classique et jusqu’à 22 500 euros pour une injure à caractère raciste assortie ou pas d’une peine d’emprisonnement », commente Virginie Ribeiro, avocate parisienne. Toutefois attention, la jurisprudence sur le sujet est plus nuancée. Ainsi, un arrêt du 10 avril 2013 stipule qu’une seule publication sur un réseau social ne suffit pas pour constituer le délit d’injure publique. « Les juges ont estimé que les destinataires étaient très ciblés et donc qu’il s’agissait d’une communauté d’intérêts. Le lieu d’expression perd son caractère public pour revêtir un aspect privé », précise Me Ribeiro. Dans ce cas-là, il s’agissait d’un groupe de personnes liées par une appartenance commune, des aspirations et des objectifs partagés. « Sur Facebook ou ailleurs, si on restreint ses publications en bloquant les amis de ses amis ou tout autre action de paramétrage, on limite les risques », conclut-elle. Mais le plus sûr moyen d’éviter ce genre de conflit est évidemment de rester courtois.
